Edith Gayot-Boudier

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Ce site, réalisé gracieusement par Geneviève Beillas, est édité par Edith Gayot-Boudier (ci-après dénommée l’Editeur)
– 6, lieu-dit Les Paillots – Fontenouilles – 89120 Charny Orée de Puisaye.

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Propriété intellectuelle

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La contrefaçon est un délit, assorti de lourdes peines (Art. L335-2 du Code de la Propriété intellectuelle)

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les tirages originaux d’Edith Gayot-Boudier sont soumis aux présentes conditions générales.
Le fait de confier à Edith Gayot-Boudier une commande de tirage original implique la connaissance et l’acceptation sans restriction de ces conditions générales.

Toute commande de tirages photographiques et/ou de droits de cession sera étudiée avec le client avant qu’un devis lui soit envoyé.

Ce devis précisera la nature de la vente : tirage numéroté ou non-numéroté, format et nature du support choisi, date estimée de livraison ainsi que les tarifs TTC en euros. Les frais d’expédition par coursier, poste, SNCF ou autres sont à la charge du client, ainsi que les frais de déplacement (sauf mention contraire).

Pour valider sa commande, le client devra retourner ce devis signé avec la mention « bon pour accord », accompagné du règlement de sa commande. Il sera alors procédé à l’exécution de la commande qui sera livrée avec un certificat d’authenticité (en cas de tirage numéroté) et d’une facture acquittée, TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Pas d’annulation possible de commande dès la mise en œuvre de cette même commande.

Sauf acceptation expresse, aucune modification après signature du devis ne sera possible.

Dans le cas inverse, ajout et/ou modification, les tarifs proposés pourront être modifiables. Un nouveau devis sera alors envoyé.

Edith Gayot-Boudier décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration du et/ou des tirages originaux pendant le transport, sauf si ce transport est effectué par elle-même.

Toute réclamation doit être notifiée sous huit jours. Tout tirage ne donnant pas satisfaction, doit être retourné sous huit jours. Les litiges éventuels relèveront de la compétence des juridictions du ressort du domicile d’Edith Gayot-Boudier. Toute prestation complémentaire est facturée au client.

Le règlement peut être effectué par chèque bancaire ou postal à l’ordre d’Edith Gayot-Boudier, par virement bancaire, paypal, espèces en euros et cagnoles.

Restant à votre disposition.